Mentions légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Éditeur du site
- Dénomination sociale
- MASTER TRANS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social
- 24 000 €
- Siège social
- 19 avenue du Haut Pavé, 95800 Cergy
- Établissement d'exploitation
- Port Fluvial de Lille, Nord (59)
- SIREN
- 908 369 093
- SIRET (siège)
- 908 369 093 00012
- RCS
- Pontoise 908 369 093
- N° TVA intracommunautaire
- FR33908369093
- Code APE / NAF
- 49.41B, transports routiers de fret de proximité
- Date d'immatriculation
- 17 décembre 2021
- Directrice de la publication
- Arzou Gassanova, Présidente
- Contact
- mastertrans@gmx.fr · 06 29 84 27 32
Hébergement
Le site est hébergé par Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis. netlify.com.
Les données transitant par cet hébergeur sont encadrées par les clauses contractuelles types de la Commission européenne et par le Data Privacy Framework UE‑États-Unis.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments de ce site (structure, textes, photographies, cartographie, identité visuelle, code) est la propriété de MASTER TRANS ou fait l'objet d'une autorisation d'usage, et est protégé par le code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les marques et logos des sociétés citées sur ce site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. Ils sont reproduits avec leur autorisation, dans le seul but d'illustrer des relations commerciales existantes, et ne sauraient être interprétés comme un partenariat ou une caution de leur part.
La cartographie des implantations est établie à partir de données publiques : contours administratifs français issus d'data.gouv.fr (Licence Ouverte Etalab) et frontières internationales issues de Natural Earth (domaine public).
Les polices de caractères Libre Franklin et IBM Plex Mono sont utilisées sous licence SIL Open Font License 1.1.
Responsabilité
MASTER TRANS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Les informations présentées ont une valeur indicative et ne constituent pas une offre contractuelle. Seuls les documents contractuels signés entre MASTER TRANS et ses clients font foi.
MASTER TRANS ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de son utilisation, ni d'une interruption de service.
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. MASTER TRANS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Données personnelles
Le traitement des données collectées via ce site est détaillé dans notre politique de confidentialité.
Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.
Dernière mise à jour : 22 août 2026